'ROSALBANE'
Présentation de la marque 'ROSALBANE'
Déposée le 6 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « 'ROSALBANE' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 'ROSALBANE' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 'ROSALBANE' est expirée depuis le 6 avril 2024.
PEPINIERES MINIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2004 n°2261775 - Publication au BOPI 2004-03-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553912 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-19